Liste des conventions collectives par activité

• Accouvage : entreprises d'accouvage et de sélection

  Brochure n° 3606
  7009	Entreprises d'accouvage et de sélection du 2 avril 1974.

• Activités de marchés financiers

  Brochure n° 3257
  2931	Activités de marchés financiers du 11 juin 2010.

• Administrateurs et mandataires judiciaires

  Brochure n° 3353
  2706	Personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires du 20 décembre 2007.

• Aéraulique : entreprises d'installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique

  Brochure n° 3023
  1412	Entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes du 21 janvier 1986.

• Agences de presse

  Brochure n° 3142
  1903	Personnel d'encadrement des agences de presse du 1er janvier 1996.
  2014	Employés des agences de presse du 1er juin 1998.

• Agences de voyages et de tourisme : personnels, guides accompagnateurs et accompagnateurs

  Brochure n° 3061
  1710	Personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993.
  412	Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966.

• Agences de voyages et d'excursions de la région parisienne : guides-interprètes

  Brochure n° 3094
  349	Guides interprètes de la région parisienne du 21 juin 1962.

• Agences immobilières

  Brochure n° 3016
  	Personnel des agents immobiliers et mandataires en vente de fonds de commerce du 8 décembre 1971.

• Agricoles et alimentaires : industries

  Brochure n° 3128
  	Accord relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP).
  	Accord relatif à la mise en œuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires.
  	Accord relatif à l'adhésion de la chambre syndicale des eaux minérales au texte modifié de la convention du 15 février 1977, modifiée le 18 mars 1994 portant création du fonds d'assurance formation des salariés du secteur agroalimentaire (Faforia) ; à l'accord national professionnel du 21 novembre 1994. Etendu par arrêté du 15 janvier 1996 JORF 24 janvier 1996.
  	Accord national sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. Etendu par arrêté du 5 avril 1982 JONC 29 avril 1982.
  	Accord national relatif à la formation professionnelle dans diverses branches des industries agroalimentaires.
  	Accord sur la création d'un Fonds d'assurance formation (F.A.F.).
  	(+ 25 autres documents)

• Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)

  Brochure n° 3381
  2941	Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010.

• Aide ou maintien à domicile : organismes d'aide ou de maintien à domicile

  Brochure n° 3217
  	Accord collectif du 8 février 1994 relatif au travail des dimanches, des jours fériés et aux astreintes. Agréé par arrêté du 2 août 1994 JORF 17 août 1994.
  	Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la cotisation formation. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.
  	Accord collectif portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi de la branche aide à domicile. Etendu par arrêté du 20 mai 1994 JORF 3 juin 1994.
  	Accord du 31 octobre 1997 relatif à la reconnaissance du BEP sanitaire et social avec mention complémentaire aide à domicile. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.

• Alimentaire : industries alimentaires diverses

  Brochure n° 3092
  504	Industries alimentaires diverses du 27 mars 1969.

• Alimentaire : industries de produits alimentaires élaborés

  Brochure n° 3127
  1396	Industries de produits alimentaires élaborés du 17 janvier 1952.

• Alimentation : maisons d'alimentation à succursales, supermarchés et hypermarchés

  Brochure n° 3007
  1314	Accord collectif national concernant les gérants non salariés des maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés "gérants mandataires" du 18 juillet 1963. Mis à jour par accord du 24 septembre 1984. Etendu par arrêté du 25 avril 1985 JORF 14 mai 1985.

• Ameublement : fabrication de l'ameublement

  Brochure n° 3155
  1411	Fabrication de l'ameublement du 14 janvier 1986.

• Ameublement : négoce de l'ameublement

  Brochure n° 3056
  1880	Négoce de l'ameublement du 31 mai 1995.

• Animation

  Brochure n° 3246
  1518	Animation du 28 juin 1988.

• Architecture : entreprises d'architecture

  Brochure n° 3062
  2332	Entreprises d'architecture du 27 février 2003.

• Assainissement : entreprises des services d'eau et d'assainissement

  Brochure n° 3302
  2147	Entreprises des services d'eau et d'assainissement du 12 avril 2000.

• Assainissement et maintenance industrielle

  Brochure n° 3309
  2272	Assainissement et de la maintenance industrielle du 21 mai 2002.

• Assistance : sociétés d'assistance

  Brochure n° 3279
  1801	Sociétés d'assistance du 13 avril 1994.

• Assistants maternels du particulier employeur

  Brochure n° 3317
  2395	Assistants maternels du particulier employeur du 1er juillet 2004.

• Assurance : entreprises de courtage d'assurances et/ou réassurances

  Brochure n° 3110
  2247	Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances du 18 janvier 2002.

• Assurance : inspection d'assurance

  Brochure n° 3267
  1679	Inspection d'assurance du 27 juillet 1992.

• Assurance : personnels des agences générales d'assurances

  Brochure n° 3115
  2335	Personnel des agences générales d'assurances du 2 juin 2003.

• Assurance : sociétés d'assurances

  Brochure n° 3265
  1672	Sociétés d'assurances du 27 mai 1992.

• Audio-vidéo-informatique

  Brochure n° 3296
  	Protocole d'accord interbranche du 20 janvier 2006 relatif à l'application aux salariés intermittents du spectacle du droit individuel à la formation.
  	Accord du 29 septembre 2004 relatif à la formation professionnelle continue des intermittents du spectacle salariés sous CDD d'usage dans le spectacle vivant, la musique, le cinéma et l'audiovisuel.

• Audiovisuel, électronique et équipement ménager : commerces et services

  Brochure n° 3076
  1686	Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager du 26 novembre 1992.

• Automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs

  Brochure n° 3034
  1090	Commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981.

• Autoroutes : sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers

  Brochure n° 3336
  2583	Sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers du 27 juin 2006.

• Autoroutes : sociétés d'autoroutes

  Brochure n° 3055
  1014	Sociétés d'autoroutes du 1er juin 1979.

• Avocats : avocats salariés des cabinets

  Brochure n° 3078
  1850	Cabinets d'avocats (avocats salariés) du 17 février 1995.

• Avocats : personnel des cabinets

  Brochure n° 3078
  1000	Avocats et de leur personnel du 20 février 1979.

• Banque : personnel des banques de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy

  Brochure n° 3352
  2704	Personnel des banques de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy du 19 décembre 2007.

• Banque : personnel des banques de la Guyane

  Brochure n° 3356
  2701	Personnel des banques de la Guyane du 18 décembre 2007.

• Banque : personnel des banques de la Martinique

  Brochure n° 3357
  2702	Personnel des banques de la Martinique du 17 décembre 2007.

• Banques : personnel des banques

  Brochure n° 3161
  2120	Banque du 10 janvier 2000.

• Bâtiment : cadres

  Brochure n° 3322
  2420	Cadres du bâtiment du 1er juin 2004.

• Bâtiment de la Drôme et de l'Ardèche : ouvriers

  Brochure n° 3349
  2667	Ouvriers du bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche du 7 février 2007.

• Bâtiment de la région parisienne : ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise, ingénieurs, assimilés et cadres

  Brochure n° 3032
  1740	Ouvriers du bâtiment de la région parisienne du 28 juin 1993.
  1843	Ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960.

• Bâtiment : employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM)

  Brochure n° 3002
  2609	Employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006.

• Bâtiment ETAM (Ile-de-France)

  Brochure n° 3354
  2707	19 novembre 2007 des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment de la région Ile-de-France (hors Seine-et-Marne).

• Bâtiment et travaux publics (accords nationaux)

  Brochure n° 3107
  	Accord régional du 3 mai 2007 relatif à l'indemnité spécifique liée à l'exercice de la fonction de maître d'apprentissage confirmé (Bretagne).
  	Accord du 30 mars 2009 portant reconduction et amélioration des accords du 31 juillet 1968 et du 13 décembre 1990 relatifs à la prévoyance.
  	Accord du 29 juin 2010 relatif à la création de l'OPCA de la construction.
  	Règlements des régimes de BTP-Prévoyance, catégorie cadres.
  	Accord du 13 juillet 2004 relatif aux missions, à l'organisation, au fonctionnement des CPNE et des CPREF conjointes du BTP.
  	Accord du 13 juillet 2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie.
  	(+ 39 autres documents)

• Bâtiment : ouvriers employés par les entreprises occupant jusqu'à 10 salariés (Champagne-Ardenne)

  Brochure n° 3337
  2585	Région Champagne-Ardenne concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 14 juin 2006.

• Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)

  Brochure n° 3193
  1596	Ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.

• Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)

  Brochure n° 3258
  1597	Ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) du 8 octobre 1990.

• Bâtiment : ouvriers Pays de la Loire

  Brochure n° 3343
  2625	Ouvriers du bâtiment des Pays de la Loire.

• Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

  Brochure n° 3051
  567	Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent du 5 juin 1970.

• Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour desserts

  Brochure n° 3270
  2410	Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbets et crèmes glacées du 17 mai 2004.

• Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie

  Brochure n° 3074
  2002	Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie du 17 novembre 1997.

• Bois : négoce de bois d’œuvre et produits dérivés

  Brochure n° 3287
  1947	Négoce de bois d'oeuvre et de produits dérivés du 17 décembre 1996.

• Bois : panneaux à base de bois (industrie)

  Brochure n° 3113
  2089	Industrie des panneaux à base de bois du 29 juin 1999.

• Boissons : distributeurs conseils hors domicile

  Brochure n° 3121
  1536	Distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD).

• Boissons : production des eaux embouteillées, boissons rafraîchissantes sans alcool et bières

  Brochure n° 3247
  1513	Mise à jour de la convention (Accord du 1er septembre 2010).

• Bois : travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois

  Brochure n° 3041
  158	Mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955.

• Bonneterie, lingerie, confection : commerce de gros

  Brochure n° 3148
  500	Commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet du 13 mars 1969.

• Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique : commerce de détail

  Brochure n° 3101
  992	Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers du 12 décembre 1978, actualisée.

• Boulangerie-pâtisserie : activités industrielles de la boulangerie et pâtisserie

  Brochure n° 3102
  1747	Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993.

• Boulangerie-pâtisserie : entreprises artisanales

  Brochure n° 3117
  843	Boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976.

• Boyauderie

  Brochure n° 3253
  1543	Boyauderie du 19 février 1989.

• Bricolage : vente au détail en libre-service

  Brochure n° 3232
  1606	Bricolage (Vente au détail en libre-service) du 30 septembre 1991.

• Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils

  Brochure n° 3018
  1486	Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987.

• Cafétérias et assimilés (chaînes)

  Brochure n° 3297
  2060	Chaînes de cafétérias et assimilés du 28 août 1998.

• Camping : industries du camping

  Brochure n° 3176
  1618	Camping du 13 janvier 1970 (actualisée le 10 décembre 1991).

• Caoutchouc

  Brochure n° 3046
  45	Caoutchouc du 6 mars 1953.

• Carrières : industries de carrières et de matériaux (UNICEM) (ouvriers, ETAM et cadres)

  Brochure n° 3081
  87	Conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux.
  135	Conditions de travail des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux du 12 juillet 1955.
  211	Cadres des industries de carrières et matériaux du 6 décembre 1956.

• Carton : industrie de cartonnage

  Brochure n° 3135
  489	Personnel des industries de cartonnage du 9 janvier 1969.

• Casinos

  Brochure n° 3167
  2257	Casinos du 29 mars 2002.

• Caves coopératives vinicoles

  Brochure n° 3604
  7005	Caves coopératives vinicoles et leurs unions du 22 avril 1986.

• Centres de gestion agréés

  Brochure n° 3220
  1237	Centres de gestion agréés du 17 janvier 1983.

• Centres de lutte contre le cancer

  Brochure n° 3201
  2046	Centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999.

• Centres équestres

  Brochure n° 3603
  7012	Personnel des centres équestres du 11 juillet 1975.

• Céramique d'art

  Brochure n° 3035
  1800	Céramique d'art du 29 avril 1994.

• Céramique : industries céramiques de France

  Brochure n° 3238
  1558	Conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989.

• Chaînes thématiques

  Brochure n° 3319
  2411	Chaînes thématiques du 23 juillet 2004.

• Chanson, variétés, jazz, musiques actuelles

  Brochure n° 3313
  2322	Branche chanson, variétés, jazz, musiques actuelles du 30 avril 2003.

• Chapiteaux : propriétaires-exploitants (entreprises de l'association syndicale)

  Brochure n° 3329
  2519	Employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des entreprises de l'association syndicale des propriétaires exploitants de chapiteaux du 12 juillet 2005.

• Charbon : importation charbonnière (cadres, ETAM, ouvriers)

  Brochure n° 3263II
  1816	Ouvriers de l'importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral du 15 septembre 1994.

• Charcuterie de détail

  Brochure n° 3133
  953	Charcuterie de détail (Avenant n° 113 du 4 avril 2007 relatif à la réécriture de la convention collective).

• Charcuterie : industries charcutières (salaisons, charcuteries, conserves de viandes)

  Brochure n° 3125
  1586	Industrie de la salaison, charcuterie en gros et conserves de viandes du 29 mars 1972.

• Chaussure : commerce succursaliste

  Brochure n° 3120
  468	Commerce succursaliste de la chaussure du 2 juillet 1968.

• Chaussure : détaillants en chaussures

  Brochure n° 3008
  733	Détaillants en chaussures du 27 juin 1973.

• Chaussure : industries de la chaussure et des articles chaussants

  Brochure n° 3163
  1580	Industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. Etendu par arrêté du 29 octobre 1990 JORF 1er novembre 1990.

• Chaux : industrie de la fabrication de la chaux (ouvriers, ETDAM, cadres)

  Brochure n° 3064
  1177	Industries de la fabrication de la chaux - Ouvriers du 15 juin 1970.
  1119	Personnel d'encadrement de l'industrie de la fabrication de la chaux du 27 avril 1981.
  1178	Personnel " Employé, technicien, dessinateur, et agent de maîtrise " de l'industrie de la fabrication de la chaux du 21 mars 1974.

• Chimie : industries chimiques

  Brochure n° 3108
  44	Industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952.

• Ciment : industrie de la fabrication des ciments

  Brochure n° 3280
  833	Personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976.
  832	Personnel ouvrier de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976.
  363	Ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments du 5 juillet 1963.

• Cinéma : distribution de films (employés et ouvriers, cadres et agents de maîtrise)

  Brochure n° 3174
  716	Employés et ouvriers de la distribution cinématographique du 1er mars 1973.
  892	Cadres et agents de maîtrise de la distribution des films de l'industrie cinématographique du 30 juin 1976.

• Coiffure et professions connexes

  Brochure n° 3159
  2596	Coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006.

• Combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers : négoce et distribution

  Brochure n° 3004
  1408	Négoce et de distribution de combustibles solides, liquides, gazeux, produits pétroliers du 20 décembre 1985.

• Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire

  Brochure n° 3305
  2216	Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001.

• Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galerie d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélismes, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie

  Brochure n° 3251
  1517	Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 14 juin 1988.

• Commerces de gros

  Brochure n° 3044
  573	Commerces de gros du 23 juin 1970.

• Commissaires-priseurs : études et organismes professionnels

  Brochure n° 3222
  	Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées Accord du 12 janvier 1995 relatif à la Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées.

• Commissaires-priseurs judiciaires : sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des offices de commissaires-priseurs judiciaires

  Brochure n° 3363
  2785	Sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des offices de commissaires-priseurs judiciaires du 17 décembre 2008.

• Conchyliculture

  Brochure n° 3618
  7019	Conchyliculture.

• Confiserie : commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et négociants-distributeurs de levure

  Brochure n° 3045
  1624	Commerce de gros de la confiserie, chocolaterie , biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure du 1er janvier 1985.

• Confiserie : détaillants et détaillants fabricants en confiserie, chocolaterie et biscuiterie

  Brochure n° 3224
  1286	Détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984.

• Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

  Brochure n° 3348
  2666	Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du 24 mai 2007.

• Conserveries coopératives et SICA

  Brochure n° 3607
  7003	Conserveries coopératives et SICA (Révision par avenant n° 116 du 13 juillet 2011).

• Construction-promotion

  Brochure n° 3248
  1512	Promotion immobilière du 18 mai 1988.

• Contrôle laitier : personnel des organismes de contrôle laitier

  Brochure n° 3611
  7008	Personnel des organismes de contrôle laitier du 16 septembre 2002.

• Coopération maritime

  Brochure n° 3326
  2494	Coopération maritime du 7 décembre 2004.

• Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux

  Brochure n° 3616
  7002	Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux du 5 mai 1965.

• Coopératives agricoles laitières

  Brochure n° 3608
  7004	Coopératives agricoles laitières du 7 juin 1984.

• Coopératives de consommation : gérants non salariés

  Brochure n° 3013
  1325	Accord collectif national du 12 novembre 1951 relatif aux contrats individuels passés entre les gérants non salariés et les sociétés coopératives de consommation. Mis à jour par avenant du 21 novembre 1984 et par accord du 2 mars 2006.

• Coopératives de consommation : personnel

  Brochure n° 3072
  179	Personnel des coopératives de consommation du 30 avril 1956.

• Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande

  Brochure n° 3612
  7001	Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande du 21 mai 1969.

• Cordonnerie multiservice

  Brochure n° 3015
  1561	Cordonnerie multiservice du 7 août 1989. Elargie au secteur des cordonniers industriels.

• Couture parisienne

  Brochure n° 3185
  303	Couture parisienne du 10 juillet 1961.

• Crédit immobilier

  Brochure n° 3188
  1511	Personnel des sociétés de crédit immobilier de France du 18 mai 1988.

• Crédit maritime mutuel

  Brochure n° 3342
  2622	Crédit maritime mutuel du 18 janvier 2002.

• Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-Est

  Brochure n° 3323
  2450	Personnel du Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-Est du 22 octobre 2004.

• Cuirs : industrie des cuirs et peaux

  Brochure n° 3058
  207	Industrie des cuirs et peaux du 6 octobre 1956.

• Cynégétiques : personnel des structures associatives

  Brochure n° 3327
  2697	Personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007.

• Déchet : activités du déchet

  Brochure n° 3156
  2149	Activités du déchet du 11 mai 2000.

• Dentaire : cabinets dentaires

  Brochure n° 3255
  1619	Cabinets dentaires du 17 janvier 1992.

• Dentaire : négoce en fournitures dentaires

  Brochure n° 3033
  635	Négoce en fournitures dentaires du 26 novembre 1971.

• Désinfection, désinsectisation, dératisation : entreprises

  Brochure n° 3260
  1605	Entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation (3D) du 1er septembre 1991.

• Distribution directe

  Brochure n° 3316
  2372	Distribution directe du 9 février 2004.

• Doublage : sociétés de doublage et de postsynchronisation des oeuvres audiovisuelles

  Brochure n° 3219
  	Protocole d'accord relatif à la période de professionnalisation dans la branche audiovisuelle.

• Edition

  Brochure n° 3103
  2121	édition du 14 janvier 2000.

• Edition de musique

  Brochure n° 3181
  1016	Cadres et agents de maîtrise de l'édition de musique du 14 juin 1979.

• Edition phonographique

  Brochure n° 3361
  2770	édition phonographique du 30 juin 2008.

• Elevages aquacoles

  Brochure n° 3609
  7010	Personnels des élevages aquacoles du 20 mars 2007.

• Enseignement, écoles supérieures, ingénieurs et cadres (FESIC)

  Brochure n° 3345
  2636	Enseignement, écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres ― FESIC du 5 décembre 2006.

• Enseignement privé à distance

  Brochure n° 3235
  2101	Enseignement privé à distance du 21 juin 1999.

• Enseignement privé hors contrat

  Brochure n° 3351
  2691	Enseignement privé hors contrat du 27 novembre 2007.

• Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues

  Brochure n° 3229
  1334	Psychologues de l'enseignement privé du 11 janvier 1985.
  1326	Maîtres de l'enseignement primaire privé enseignant dans les classes hors contrat et sous contrat simple et ne relevant pas de la convention collective de travail de l'enseignement primaire catholique du 27 novembre 1984.
  390	Professeurs de l'enseignement secondaire libre enseignant dans les établissements hors contrat et dans les établissements sous contrat mais sans être contractuels du 23 juillet 1964.

• Enseignement technique privé hors contrat : personnels enseignants, chefs de travaux

  Brochure n° 3209
  1446	Personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés du 18 décembre 1986.

• Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occupé dans les établissements

  Brochure n° 3615
  7014	établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990.

• Entraînement de chevaux de courses au trot : personnel occupé dans les établissements

  Brochure n° 3605
  7013	Personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979.

• Entreprises artistiques et culturelles

  Brochure n° 3226
  1285	Entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984.

• Entreprises de navigation : personnel sédentaire

  Brochure n° 3216
  2972	Personnel sédentaire des entreprises de navigation du 14 septembre 2010.

• Entreprises du paysage : salariés non cadres

  Brochure n° 3617
  7018	Entreprises du paysage du 10 octobre 2008.

• Entreprises techniques au service de la création et de l'événement

  Brochure n° 3355
  2717	Entreprises techniques au service de la création et de l'événement du 21 février 2008.

• Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CCNELAC)

  Brochure n° 3275
  1790	Espace de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994.

• Etudiants : maisons d'étudiants

  Brochure n° 3266
  1671	Maisons d'étudiants du 27 mai 1992.

• Expertise automobile : cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles

  Brochure n° 3295
  1951	Cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles du 20 novembre 1996.

• Expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales

  Brochure n° 3145
  915	Entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales du 7 décembre 1976.

• Experts-comptables : personnel des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes

  Brochure n° 3020
  787	Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes du 9 décembre 1974.

• Exploitation cinématographique

  Brochure n° 3097
  1307	Exploitation cinématographique du 19 juillet 1984.

• Exploitation d'hélicoptères

  Brochure n° 3288
  1944	Personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères du 13 novembre 1996.

• Exploitations frigorifiques

  Brochure n° 3178
  200	Exploitations frigorifiques du 10 juillet 1956.

• Fabriques d'articles de papeterie et de bureau : ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres

  Brochure n° 3019
  1689	Ouvriers, employés, agents de maîtrise et cadres des fabriques d'articles de papeterie et de bureau du 24 novembre 1992.

• Fleuristes, vente et services des animaux familiers

  Brochure n° 3010
  1978	Fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997.

• Fleurs, fruits et légumes, pommes de terre : coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre

  Brochure n° 3614
  7006	Coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre du 16 novembre 2011.

• Formation : organismes de formation

  Brochure n° 3249
  1516	Organismes de formation du 10 juin 1988 (1).

• Fourrure

  Brochure n° 3067
  673	Fourrure du 29 juin 1972.

• Foyers de jeunes travailleurs : organismes gestionnaires et services pour jeunes travailleurs

  Brochure n° 3014
  2336	Organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs du 16 juillet 2003.

• Fruits et légumes : commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers

  Brochure n° 3244
  1505	Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988.

• Fruits et légumes : expédition et exportation

  Brochure n° 3233
  1405	Entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes du 17 décembre 1985.

• Ganterie de peau

  Brochure n° 3139
  354	Industrie de la ganterie de peau du 27 novembre 1962.

• Gardes-chasse et gardes-pêche particuliers

  Brochure n° 3601
  7015	Gardes-chasse et gardes-pêche particuliers du 2 mai 1973.

• Gardiens, concierges et employés d'immeubles

  Brochure n° 3144
  1043	Gardiens, concierges et employés d'immeubles (réécrite par l'avenant n° 74 du 27 avril 2009 portant modification de la convention).

• Géomètres-experts : cabinets ou entreprises de topographes, photogrammètres, experts-fonciers et géomètres-experts

  Brochure n° 3205
  2543	Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres-topographes, photogrammètres et experts fonciers du 13 octobre 2005.

• Glaces : industries des sorbets, crèmes glacées

  Brochure n° 3030
  2567	Industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006.

• Golf

  Brochure n° 3283
  2021	Golf du 13 juillet 1998.

• Grands magasins et magasins populaires

  Brochure n° 3082
  2156	Grand magasins et des magasins populaires du 30 juin 2000.

• Guides et accompagnateurs en milieu amazonien

  Brochure n° 3347
  2658	Guides d'expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007.

• Habillement : commerce de détail de l'habillement et des articles textiles

  Brochure n° 3241
  1483	Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisé par avenant du 17 juin 2004.

• Habillement : industries de l'habillement

  Brochure n° 3098
  247	Industries de l'habillement du 17 février 1958.

• Habillement : maisons à succursales de vente au détail d'habillement

  Brochure n° 3065
  675	Maisons à succursales de vente au détail d'habillement du 30 juin 1972.

• Habitat : personnels PACT et ARIM (centres pour la protection, l'amélioration et la conservation de l'habitat et associations pour la restauration immobilière)

  Brochure n° 3221
  1278	Personnels PACT et ARIM du 21 octobre 1983.

• Habitat social : organisations professionnelles

  Brochure n° 3330
  2526	Organisations professionnelles de l'habitat social du 20 septembre 2005.

• Handicapés : établissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées

  Brochure n° 3116
  1001	Médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l'ordre travaillant dans les établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 1er mars 1979.

• HLM : personnel des sociétés anonymes et fondations d'HLM

  Brochure n° 3190
  2150	Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM du 27 avril 2000.

• HLM : personnel des sociétés coopératives d'HLM

  Brochure n° 3191
  1588	Personnel des sociétés coopératives d'H.L.M. du 15 mai 1990.

• Horlogerie bijouterie : commerce de détail

  Brochure n° 3240
  1487	Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.

• Horlogerie : commerce de gros, pièces détachées, accessoires et outillage

  Brochure n° 3152
  1044	Horlogerie du 17 décembre 1979.

• Hospitalisation privée

  Brochure n° 3307
  2264	Hospitalisation privée du 18 avril 2002.

• Hospitalisation privée : établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP)

  Brochure n° 3198
  	Accord du 1er avril 1999 visant à mettre en oeuvre la création d'emplois par l'aménagement et la réduction du temps de travail. Accord agréé par arrêté du 4 août 1999, JORF 8 août 1999.
  	Accord n° 2002-01 du 17 avril 2002 relatif au travail de nuit (1).
  	Accord professionnel du 11 octobre 1993 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi.
  	Accord du 22 décembre 1995 relatif à la cessation anticipée d'activité.
  	Protocole d'accord du 9 mars 1993 relatif aux congés individuels de formation et aux congés de bilan de compétences. Agréé par arrêté du 24 septembre 1993 JORF 21 octobre 1993.
  	Protocole d'accord du 11 octobre 1993 relatif à la commission paritaire nationale de l'emploi, du secteur sanitaire, médico-social et social privé à but non lucratif. Agréé par arrêté du 18 mars 1994 JORF 12 mai 1994.
  	(+ 3 autres documents)

• Hôtellerie de plein air

  Brochure n° 3271
  1631	Hôtellerie de plein air du 2 juin 1993.

• Hôtels, cafés, restaurants

  Brochure n° 3292
  1979	Hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997.

• Hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles de luxe (région parisienne)

  Brochure n° 3231
  1370	Hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles luxe de Paris et de la région parisienne du 1er mai 1985.

• Hôtels et restaurants (chaînes) : industrie hôtelière (accords nationaux)

  Brochure n° 3003
  800	Hôtels du 1er juillet 1975.

• Huissiers de justice (personnel)

  Brochure n° 3037
  1921	Personnel des huissiers de justice du 11 avril 1996.

• IEG : industries électriques et gazières

  Brochure n° 3368
  	Accord du 4 juin 2010 relatif à la mise en place d'une couverture supplémentaire maladie des agents statutaires.
  	Accord du 16 avril 2010 relatif à la spécificité des métiers.
  	Accord du 3 septembre 2010 relatif au cumul d'emplois ou d'activités.
  	Accord du 9 décembre 2010 relatif aux primes et indemnités au 1er janvier 2011.
  	Accord du 7 mars 2011 relatif à l'aide aux frais d'études.
  	Accord du 12 mars 2003 relatif aux pensions de réversion du régime spécial de retraite des industries électriques et gazières.
  	(+ 27 autres documents)

• Immobilier : administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers

  Brochure n° 3090
  1527	ACTUALISATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE (Avenant n° 47 du 23 novembre 2010).

• Importation-exportation : entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE)

  Brochure n° 3100
  43	Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation du 18 décembre 1952.

• Imprimeries de labeur et industries graphiques

  Brochure n° 3138
  184	Personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques.

• Instruments à écrire et industries connexes

  Brochure n° 3171
  715	Instruments à écrire et des industries connexes du 13 février 1973.

• Jardineries et graineteries

  Brochure n° 3272
  1760	Jardineries et graineteries du 3 décembre 1993.

• Jeux : industrie des jeux, jouets, articles de fête et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes

  Brochure n° 3130
  1607	Industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991.

• Jouets : entreprises de commerce de gros de jouets, bimboloterie, bazars

  Brochure n° 3053
  450	Entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie, bazars du 1er mai 1968.

• Journalistes

  Brochure n° 3136
  1480	Journalistes du 1er novembre 1976, refondue le 27 octobre 1987.

• Laboratoires cinématographiques et sous-titrage

  Brochure n° 3038
  2064	Laboratoires cinématographiques et sous-titrage du 17 mars 1999.

• Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers

  Brochure n° 3114
  959	Laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers du 3 février 1978.

• Lait : industrie laitière

  Brochure n° 3124
  112	Industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée et recodifiée par avenant n° 34 du 29 juin 2006.

• Librairie de détail

  Brochure n° 3028
  	Accord national professionnel relatif aux objectifs et moyens de la formation des commerces du livre et produits annexes du 19 juin 1985. Etendu par arrêté du 3 décembre 1985 JORF 26 janvier 1986.

• Lien social et familial (acteurs) : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local

  Brochure n° 3218
  1261	Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983.

• Lin : rouissage et teillage du lin

  Brochure n° 3264
  1659	Rouissage-teillage de lin du 28 janvier 1992, issue de l'annexe à l'avenant n° 12 du 6 mars 2002.

• Lin : teillage du lin, coopératives agricoles et SICA

  (hors brochure)
  7007	Coopératives agricoles de teillage du lin du 21 mars 1985.

• Machines à coudre : commerce

  Brochure n° 3147
  735	Commerce des machines à coudre du 1er juillet 1973.

• Machines et matériels agricoles : entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériel de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts

  Brochure n° 3131
  1404	Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts du 30 octobre 1969.

• Magasins prestataires de services de cuisine à usage domestique

  Brochure n° 3359
  2754	Magasins prestataires de services de cuisine à usage domestique du 17 juillet 2008.

• Mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins

  Brochure n° 3318
  2397	Mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins du 22 juin 2004.

• Manutention et nettoyage sur les aéroports (région parisienne)

  Brochure n° 3234
  1391	Personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique du 1er octobre 1985.

• Manutention ferroviaire : personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes

  Brochure n° 3170
  538	Personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes du 6 janvier 1970, actualisée.

• Manutention portuaire

  Brochure n° 3273
  1763	Manutention portuaire du 31 décembre 1993.

• Manutention portuaire du port de Fort-de-France

  Brochure n° 3324
  2480	Manutention portuaire du port de Fort-de-France du 4 juillet 2003.

• Mareyeurs expéditeurs

  Brochure n° 3256
  1589	Mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990.

• Maroquinerie, articles de voyage, chasse sellerie, gainerie, bracelets en cuir : industries

  Brochure n° 3157
  2528	Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir du 9 septembre 2005.

• Matériaux : négoce des matériaux de construction (cadres, ETAM et ouvriers)

  Brochure n° 3154
  398	Ouvriers du négoce des matériaux de construction du 17 juin 1965.
  533	Employés, techniciens et agents de maîtrise du négoce des matériaux de construction du 17 novembre 1969.
  652	Cadres du négoce des matériaux de construction du 21 mars 1972.

• Médecine du travail : personnel des services interentreprises de médecine du travail

  Brochure n° 3031
  897	Personnel des services interentreprises de médecine du travail du 20 juillet 1976. Etendu par arrêté du 18 octobre 1976 JORF 29 octobre 1976.

• Médical : personnels des cabinets médicaux

  Brochure n° 3168
  1147	Personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981.

• Métallurgie (accords nationaux)

  Brochure n° 3109
  	Accord du 7 mai 2009 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploi.
  	Accord national du 29 janvier 2000 portant révision provisoire des classifications dans la métallurgie.
  	Accord du 26 février 2003 relatif à la sécurité et la santé au travail.
  	Accord national sur la classification. Etendu par arrêté du 28 avril 1983 JONC 1er juin 1983.
  	Accord national sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les industries métallurgiques.
  	Accord national relatif au contrat de mission à l'exportation.
  	(+ 17 autres documents)

• Métallurgie : Aisne (industries métallurgiques, mécaniques et connexes)

  Brochure n° 3331
  2542	Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005.

• Métallurgie : Belfort-Montbéliard (industries)

  (hors brochure)
  2755	Industries de la métallurgie de Belfort-Montbéliard du 25 juillet 2008.

• Métallurgie : Bouches-du-Rhône et Alpes-de-Haute-Provence

  Brochure n° 3344
  2630	Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et des Alpes-de-Haute-Provence du 19 décembre 2006.

• Métallurgie de l'Oise

  Brochure n° 3360
  2700	Métallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008.

• Métallurgie : Gironde et Landes

  (hors brochure)
  1635	Industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes).

• Métallurgie : ingénieurs et cadres

  Brochure n° 3025
  650	Ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972.

• Métallurgie (Loir-et-Cher)

  Brochure n° 3334
  2579	Industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher du 5 juillet 1991.

• Métallurgie (Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx)

  (hors brochure)
  2615	Métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx.

• Métallurgie : Région parisienne (industries métallurgiques, mécaniques et connexes)

  Brochure n° 3126
  54	Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954.

• Métallurgie : Vendée (industries métallurgiques et assimilées)

  Brochure n° 3325
  2489	Industries métallurgiques et assimilées de la Vendée du 16 décembre 2004.

• Métreurs vérificateurs, économistes de la construction (cabinets)

  Brochure n° 3169
  1726	Collaborateurs salariés des cabinets d'économistes de la construction et de métreurs vérificateurs du 16 avril 1993.

• Meunerie

  Brochure n° 3060
  1930	Meunerie du 16 juin 1996.

• Miroiterie, transformation et négoce du verre

  Brochure n° 3050
  1499	Miroiterie, de la transformation et du négoce du verre du 9 mars 1988.

• Missions locales et PAIO

  Brochure n° 3304
  2190	Missions locales et PAIO du 21 février 2001.

• Musique graphique

  Brochure n° 3181
  1194	Employés de l'édition de musique du 15 avril 1982.

• Mutualité

  Brochure n° 3300
  2128	Mutualité du 31 janvier 2000.

• Navigation de plaisance : entreprises relevant de la navigation de plaisance

  Brochure n° 3187
  1423	Entreprises relevant de la navigation de plaisance du 31 mars 1979.

• Navigation intérieure : personnel des entreprises de transport de passagers en navigation intérieure

  Brochure n° 3293
  1974	Personnel des entreprises de transport de passagers en navigation intérieure du 23 avril 1997.

• Navigation intérieure : personnel sédentaire (cadres et ETAM)

  Brochure n° 3153
  2174	Personnel sédentaire des entreprises de transport de marchandises de la navigation intérieure (3 annexes) du 5 septembre 2000.

• Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques

  Brochure n° 3286
  1982	Négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques du 9 avril 1997.

• Notariat

  Brochure n° 3134
  2205	Notariat du 8 juin 2001.

• Oeufs et industries en produits d'oeufs : centres de conditionnement, de commercialisation et de transformation

  Brochure n° 3184
  2075	Centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des oeufs et des industries en produits d'oeufs du 10 mai 1999.

• Omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers

  Brochure n° 3358
  2727	23 janvier 2008 des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers.

• Optique-lunetterie de détail

  Brochure n° 3084
  1431	Optique-lunetterie de détail du 2 juin 1986.

• Papeterie : commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique, librairie

  Brochure n° 3252
  1539	Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988.

• Papiers-cartons : distribution et commerce de gros des papiers-cartons (ingénieurs et cadres)

  Brochure n° 3054
  925	Ingénieurs et cadres de la distribution des papiers et cartons, commerce de gros du 12 janvier 1977.

• Papiers-cartons : distribution et commerces de gros des papiers-cartons (ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise)

  Brochure n° 3158
  802	Distribution des papiers-cartons commerces de gros pour les ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise du 28 juillet 1975.

• Papiers-cartons : production des papiers, cartons et celluloses (ingénieurs et cadres)

  Brochure n° 3011
  700	Ingénieurs et cadres de la production des papiers, cartons et celluloses du 4 décembre 1972.

• Papiers-cartons : production des papiers, cartons et celluloses (OEDTAM)

  Brochure n° 3242
  1492	Ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988.

• Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)

  Brochure n° 3068
  707	Ingénieurs et cadres de la transformation des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique du 21 décembre 1972.

• Papiers-cartons : transformation et industries connexes (OEDTAM)

  Brochure n° 3250
  1495	Ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes du 16 février 1988.

• Particulier employeur : salariés du particulier employeur

  Brochure n° 3180
  2111	Salariés du particulier employeur du 24 novembre 1999.

• Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé

  Brochure n° 3294
  1987	Pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé du 3 juillet 1997.

• Pâtisserie

  Brochure n° 3215
  1267	Pâtisserie du 30 juin 1983.

• Peintres en lettres graphistes-décorateurs en signalisation, enseignes, publicité peinte

  Brochure n° 3239
  1465	Peintres en lettres, décorateurs et graphistes en signalisation, enseignes, publicité peinte du 12 juin 1987.

• Pétrole : industrie du pétrole

  Brochure n° 3001
  1388	Industrie du pétrole du 3 septembre 1985.

• Pharmacie d'officine

  Brochure n° 3052
  1996	Pharmacie d'officine du 3 décembre 1997.

• Pharmacie : industrie pharmaceutique

  Brochure n° 3104
  176	Industrie pharmaceutique du 6 avril 1956.

• Pharmacie : produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique, vétérinaire (fabrication et commerce)

  Brochure n° 3063
  1555	Fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire du 1er juin 1989.

• Pharmacie : répartition pharmaceutique

  Brochure n° 3262
  1621	Répartition pharmaceutique du 7 janvier 1992.

• Plasturgie

  Brochure n° 3066
  292	Plasturgie du 1er juillet 1960.

• Poissonnerie

  Brochure n° 3243
  1504	Poissonnerie du 12 avril 1988.

• Pôle emploi

  Brochure n° 3367
  2847	EN COURS D'INTEGRATION Convention collective nationale de Pôle emploi du 21 novembre 2009.

• Pompes funèbres

  Brochure n° 3269
  759	Pompes funèbres du 1er mars 1974.

• Portage de presse

  Brochure n° 3350
  2683	Portage de presse du 26 juin 2007.

• Ports de plaisance : personnels

  Brochure n° 3183
  1182	Personnels des ports de plaisance du 16 mars 1982.

• Presse d'information spécialisée : cadres, techniciens, agents de maîtrise

  Brochure n° 3290
  1874	Cadres, techniciens, agents de maîtrise de la presse d'information spécialisée du 1er juillet 1995 (signée le 30 juin 1995).

• Presse d'information spécialisée : employés

  Brochure n° 3289
  1871	Employés de la presse d'information spécialisée du 1er juillet 1995 (signée le 28 mars 1995).

• Presse magazine et d'information : cadres

  Brochure n° 3299
  2018	Cadres de la presse magazine et d'information du 25 juin 1998.

• Presse magazine et d'information : employés

  Brochure n° 3299
  1972	Employés de la presse magazine et d'information.

• Presse périodique : employés

  Brochure n° 3143
  766	Employés de la presse périodique du 1er avril 1974.

• Presse périodique régionale

  Brochure n° 3291
  1281	Employés de presse hebdomadaire régionale (S.N.P.N.R.I.) du 8 décembre 1983.
  1563	Cadres de la presse hebdomadaire régionale d'information du 15 octobre 1989.

• Presse quotidienne régionale et départementale : cadres

  Brochure n° 3141
  1018	Cadres techniques de la presse quotidienne départementale du 12 juin 1979.
  781	Cadres administratifs de la presse quotidienne départementale du 1er octobre 1974.
  1895	Encadrement de la presse quotidienne régionale du 12 décembre 1995.

• Presse quotidienne régionale et départementale : ouvriers et employés

  Brochure n° 3140
  1083	Ouvriers de la presse quotidienne départementale du 25 octobre 1980.
  693	Employés de la presse quotidienne départementale du 11 octobre 1972.
  698	Employés de la presse quotidienne régionale du 28 novembre 1972.
  598	Ouvriers de la presse quotidienne régionale du 2 décembre 1970.

• Prestataires de services : personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire

  Brochure n° 3301
  2098	Personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999.

• Prévention : entreprises de prévention et sécurité

  Brochure n° 3196
  1351	Entreprises de prévention et de sécurité du 15 février 1985.

• Production audiovisuelle

  Brochure n° 3346
  2642	Production audiovisuelle du 13 décembre 2006.

• Production cinématographique

  Brochure n° 3048
  388	Cadres, agents de maîtrise et assistants des auditoriums cinématographiques du 30 juin 1994.
  435	Acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique du 1er septembre 1967.
  14	Techniciens de la production cinématographique du 30 avril 1950.
  294	Ouvriers indépendants des studios de la production cinématographique du 1er août 1960.

• Production de films d'animation

  Brochure n° 3314
  2412	Production de films d'animation du 6 juillet 2004.

• Produits du sol, engrais et produits connexes : négoce et industrie

  Brochure n° 3165
  1077	Entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes du 2 juillet 1980.

• Professions de la photographie

  Brochure n° 3150
  2162	Professions de la photographie du 31 mars 2000.

• Propreté : entreprises de propreté

  Brochure n° 3173
  1810	Entreprises de propreté du 1er juillet 1994.

• Prothésistes dentaires et personnels des laboratoires de prothèses dentaires

  Brochure n° 3254
  993	Prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire du 18 décembre 1978.

• Publicité directe : entreprises de logistique en publicité directe

  Brochure n° 3261
  1611	Entreprises de logistique de communication écrite directe du 19 novembre 1991.

• Publicité : entreprises de publicité et assimilées

  Brochure n° 3073
  86	Cadres, techniciens et employés de la publicité française du 22 avril 1955.

• Qualité de l'air : associations agrées de surveillance

  Brochure n° 3306
  2230	Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air du 3 octobre 2001.

• Quincaillerie : commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison

  Brochure n° 3311
  1383	Employés et agents de maîtrise des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison.

• Radiodiffusion

  Brochure n° 3285
  1922	Radiodiffusion du 11 avril 1996 (accord d'étape) du 11 avril 1996.

• Récupération : industries et commerces de la récupération

  Brochure n° 3228
  637	Industries et du commerce de la récupération du 6 décembre 1971.

• Régime social des indépendants Employés et cadres

  Brochure n° 3366
  2798	20 mars 2008 des employés et cadres du régime social des indépendants.

• Régime social des indépendants Personnel de direction

  Brochure n° 3364
  2796	Personnel de direction du régime social des indépendants du 20 mars 2008.

• Régime social des indépendants Praticiens conseils

  Brochure n° 3365
  2797	Praticiens-conseils du régime social des indépendants du 15 juin 2007.

• Remontées mécaniques : installateurs

  Brochure n° 3338
  2594	Installateurs en remontées mécaniques du 15 mai 2006.

• Reprographie : personnel de la reprographie

  Brochure n° 3027
  706	Personnel de la reprographie du 18 décembre 1972.

• Restauration de collectivités

  Brochure n° 3225
  1266	Personnel des entreprises de restauration de collectivités du 20 juin 1983.

• Restauration ferroviaire

  Brochure n° 3227
  1311	Restauration ferroviaire du 4 septembre 1984.

• Restauration publique

  Brochure n° 3003
  575	Personnel de la restauration publique du 1er juillet 1970.

• Restauration rapide

  Brochure n° 3245
  1501	Restauration rapide du 18 mars 1988.

• Retraites complémentaires : institutions

  Brochure n° 3276
  1794	Personnel des institutions de retraites complémentaires du 9 décembre 1993.

• Sécurité sociale : praticiens-conseils du régime général

  Brochure n° 3339
  2603	Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale du 4 avril 2006 (1).

• Sélection et reproduction animale

  (hors brochure)
  7021	Entreprises relevant de la sélection et de la reproduction animale du 15 avril 2008.

• Sérigraphie et procédés d'impression numérique connexes : industries

  Brochure n° 3137
  614	Industries de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes du 23 mars 1971.

• Services à la personne : entreprises

  Brochure n° 3370
  	Accord du 18 mai 2005 relatif aux modalités d'indemnisation des salariés participant aux réunions paritaires relatives à la négociation de la convention collective nationale des entreprises de service à la personne.
  	Accord du 18 décembre 2009 relatif à la formation professionnelle.
  	Accord professionnel du 12 octobre 2007 relatif au champ d'application du secteur des entreprises de services à la personne.
  	Accord du 18 décembre 2009 relatif au financement du paritarisme.

• Sidérurgie

  Brochure n° 3315
  2344	Sidérurgie du 20 novembre 2001.

• Sociétés financières

  Brochure n° 3059
  478	Sociétés financières du 22 novembre 1968.

• Spectacles : rapports entre entrepreneurs de spectacles et artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées

  Brochure n° 3277
  2310	Régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées du 7 février 2003.

• Sport

  Brochure n° 3328
  2511	Sport du 7 juillet 2005.

• Sport : commerce des articles de sport et équipements de loisirs

  Brochure n° 3049
  1557	Commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989.

• Sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre

  Brochure n° 3026
  2728	Sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre du 31 janvier 2008.

• Taxis parisiens : chauffeurs salariés

  (hors brochure)
  2219	Taxis parisiens salariés du 11 septembre 2001.

• Télécommunications

  Brochure n° 3303
  2148	Télécommunications du 26 avril 2000.

• Téléphériques et engins de remontées mécaniques

  Brochure n° 3122
  454	Remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968. (1).

• Télévision : artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision

  Brochure n° 3278
  1734	Artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision du 30 décembre 1992.

• Textile : industrie textile

  Brochure n° 3106
  18	Industrie textile du 1er février 1951.

• Textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés

  Brochure n° 3340
  1942	Textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés du 6 juin 1996.

• Théâtre : entreprises de spectacles vivants (théâtres privés)

  Brochure n° 3268
  951	Théâtres privés du 25 novembre 1977.

• Thermalisme

  Brochure n° 3298
  2104	Thermalisme du 10 septembre 1999.

• Thermique : équipements thermiques (OETAM, cadres, ingénieurs et assimilés)

  Brochure n° 3042
  1256	Cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation du 3 mai 1983.
  998	Ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique du 7 février 1979.

• Tissus, tapis, linge de maison : commerce de gros

  Brochure n° 3047
  1761	Commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison du 15 décembre 1993.

• Tourisme : organismes de tourisme

  Brochure n° 3175
  1909	Organismes de tourisme du 5 février 1996.

• Tourisme social et familial

  Brochure n° 3151
  1316	Tourisme social et familial du 28 juin 1979.

• Transformation des volailles : industries

  Brochure n° 3111
  1938	Industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996.

• Transport aérien : navigants techniques

  Brochure n° 3223
  	Accord professionnel du 9 septembre 2004 relatif à la formation professionnelle dans la branche du transport aérien.

• Transport aérien : personnel au sol

  Brochure n° 3177
  275	Personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959.

• Transport : réseaux de transports publics urbains de voyageurs

  Brochure n° 3099
  1424	Réseaux de transports publics urbains de voyageurs du 11 avril 1986.

• Transports routiers et activités auxiliaires du transport

  Brochure n° 3085
  16	Transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950.

• Travail aérien : personnel navigant des essais et réceptions

  Brochure n° 3259
  1612	Aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions).

• Travail temporaire : personnels intérimaires et permanents

  Brochure n° 3212
  	Accord professionnel du 16 mars 2007 relatif à la non-discrimination, à l'égalité de traitement et à la diversité des salariés permanents.
  	Accord du 29 janvier 2010 relatif aux contrats spécifiques.
  	Accord du 13 juillet 2005 relatif aux modes de négociation dans des entreprises dépourvues de délégués syndicaux.
  	Avenant du 11 décembre 2006 relatif aux modalités de versement des contributions des entreprises.
  	Accord du 21 avril 1999 relatif au temps de travail.
  	Accord du 27 mars 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (Personnels intérimaires).
  	(+ 29 autres documents)

• Travaux publics (accords nationaux)

  Brochure n° 3005T1
  	Accord collectif national sur les mesures d'incitation à l'emploi.
  	Accord national instituant le fonds d'intervention conjoncturelle d'action sociale travaux publics - F.I.C.A.S.
  	Accord national relatif à l'allocation spéciale du fonds national de l'emploi, se substituant à l'accord du 17 juillet 1985. Etendu par arrêté du 9 mars 1989 JORF 17 mars 1989.
  	Accord national relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail.
  	Accord national relatif à la mise en oeuvre d'actions de formation conversion-reconversion. *Travaux publics*.
  	Préambule aux accords collectifs nationaux du 29 octobre 1986.
  	(+ 6 autres documents)

• Travaux publics : cadres

  Brochure n° 3005T4
  2409	Cadres des travaux publics du 1er juin 2004.

• Travaux publics de la Savoie : Ouvriers

  Brochure n° 3335
  2582	Ouvriers des travaux publics de la Savoie du 22 juin 2006.

• Travaux publics : employés, techniciens et agents de maîtrise

  Brochure n° 3005T3
  2614	Employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics du 12 juillet 2006.

• Travaux publics : ouvriers

  Brochure n° 3005T2
  1702	Ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992.

• Tuiles : industrie des tuiles et briques

  Brochure n° 3086
  1170	Industrie des tuiles et briques du 17 février 1982.

• Universités et instituts catholiques de France

  Brochure n° 3308
  2270	Universités et instituts catholiques de France du 4 juin 2002.

• Ventes à distance

  Brochure n° 3333
  2198	Entreprises de vente à distance du 6 février 2001.

• Verre : fabrication du verre à la main, semi automatique et mixte

  Brochure n° 3281
  1821	Fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte du 3 novembre 1994.

• Verre : métiers du verre

  Brochure n° 3310
  2306	Union des chambres syndicales des métiers du verre du 18 décembre 2002.

• Vétérinaires : personnel salarié des cabinets et cliniques vétérinaires

  Brochure n° 3282
  1875	Cabinets et cliniques vétérinaires du 5 juillet 1995.

• Vétérinaires : praticiens salariés

  Brochure n° 3332
  2564	Vétérinaires praticiens salariés du 31 janvier 2006.

• Viandes : industrie et commerces en gros

  Brochure n° 3179
  1534	Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 20 février 1969 r.

• Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France

  Brochure n° 3029
  493	Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 13 février 1969.

• Vitrail : industrie du vitrail

  Brochure n° 3172
  1945	Industrie du vitrail du 15 novembre 1996.

• Voies ferrées d'intérêt local

  Brochure n° 3022
  779	Personnel des voies ferrées d'intérêt local du 26 septembre 1974.

• Voyageurs de commerce, représentants de commerce, placiers, VRP

  Brochure n° 3075
  	Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975. Etendu par arrêté du 20 juin 1977 JONC 26 juillet 1977 et élargi par arrêté du 28 juin 1989 JORF 11 juillet 1989.
  	Accord national portant élargissement de la convention aux entreprises de vente à domicile.

• Zoo : parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

  Brochure n° 3613
  7017	Personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 26 mai 2011.